Textes importants


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 1er septembre 2006
par  administrateur

Rôle du professeur principal dans les collèges et les lycées

Circulaire n° 93-087 du 21 janvier 1993
(Education nationale et Culture : bureau DLC 6)
Texte adressé aux recteurs et aux inspecteurs d’académie, directeurs des services départementaux de l’Education nationale.
NOR : MENL9350040C
Les équipes pédagogiques ont pour mission, conformément à l’article (...)

vendredi 1er septembre 2006
par  administrateur

Encadrement des périodes en entreprise

C. n° 2000-095 du 26-6-2000 NOR : MENE0001509C RLR : 523-3a MEN - DESCO A7
Texte adressé aux rectrices et recteurs d’académie
Conformément à la loi d’orientation sur l’éducation du 10 juillet 1989 (article 7), tous les enseignements professionnels comportent aujourd’hui un stage ou une période de (...)

vendredi 1er septembre 2006
par  administrateur

Décret relatif aux établissements publics locaux d’enseignement.

Décret n°85-924 du 30 août 1985
Décret relatif aux établissements publics locaux d’enseignement.
version consolidée au 7 septembre 2006 - version JO initiale
TITRE 1ER : Organisation administrative.
SECTION I : Dispositions générales.
Article 1
Modifié par Décret n°2004-885 du 27 août (...)

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Brèves

24 octobre 2006 - Quand Monsieur le Ministre affirme participer à l’amélioration du système éducatif !!!

Lorsque le nombre de personnels d’encadrement est passé, en huit années, de 14 à 7, soit une (...)